Boutique Conseils Services Team
Conseils et SAV: Contact Qui sommes-nous ? Conditions générales de vente Mentions légales Liens
Accueil TEAM Rejoignez le TEAM ! Annuaire des membres Récits de pêche Résultats des membres
Promotions
mon panier mon compte

Tout l'univers de la pêche au leurre !

Pêche Leurre Evolution in english Pêche Leurre Evolution en español

Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Pêche-Leurre-Evolution, éditrice du site http://www.peche-leurre-evolution.com/fr dont le siège social est situé à AUGIGNAC, 37 rue du Périgord vert 24300 AUGIGNAC (FRANCE), SIRET 498 234 244 00024, et ses clients.

Le site http://www.peche-leurre-evolution.fr/com est la propriété de la société Pêche-Leurre-Evolution en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, doit impérativement être soumise à l'autorisation de la société Pêche-Leurre-Evolution.

Des liens de type hypertextes vers le site sont envisageables sous réserve d'accord écrit de la société Pêche-Leurre-Evolution.

La société Pêche-Leurre-Evolution se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales de vente. En cas de changement il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur le jour de la commande.

Conditions particulières de vente

Lors de la passation de commande, le client reconnaît avoir pris connaissance, des conditions particulières de vente énoncées sur écran (nom du produit, descriptif, poids, couleur, prix, quantité, spécificité) et déclare expressément les accepter sans réserve.

La passation de la commande et sa confirmation par le client, matérialise son acceptation pleine et entière aux conditions particulières de vente, seules applicables à la commande.

Descriptif produits

Les photographies et vidéos illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs s'y sont introduites, la responsabilité de la société Pêche-Leurre-Evolution ne pourra être engagée.

Les descriptifs accompagnant les photographies sont la reproduction des informations figurant sur les emballages et/ou sur les modes d'emplois communiqués par le producteur ou distributeurs du produit. En aucun cas, ils ne peuvent engager la responsabilité de www.peche-leurre-evolution.fr/com

Commande

La commande fait l'objet d'un récapitulatif en reprenant tous les produits sélectionnés par le client qui la valide :

Elle devient effective :

- en cliquant sur le bouton "Valider" du terminal de paiement virtuel de la Caisse d'Épargne ou autre service bancaire proposé par la société Pêche-Leurre-Evolution.

- en envoyant par courrier le bon de commande imprimable signé et accompagné du règlement par chèque à Pêche-Leurre-Evolution .

Confirmation de passation de commande

- www.peche-leurre-evolution.fr/com confirme l'acceptation de sa commande au client selon un des moyens suivants de son choix : courrier électronique, téléphone, fax ou courrier. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par www.peche-leurre-evolution.fr/com.

- www.peche-leurre-evolution.fr/com se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l'approvisionnement des produits, un problème concernant la lisibilité de la commande reçue, une commande anormale ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.

- www.peche-leurre-evolution.fr/com s'engage à en informer le client par tout moyen et dans les meilleurs délais.

Toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu'après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.

Les commandes peuvent être effectuées par l'intermédiaire du site Internet ou par téléphone. Dans ce dernier cas, une confirmation de commande devra être adressée par mail (contact@peche-leurre-evolution.com) pour pouvoir être considérée comme valide.

Disponibilité produits

La quasi totalité des produits présentés sur le site www.peche-leurre-evolution.fr/com sont disponibles dans nos locaux ou en cours de livraison. Cependant, s'il s'avérait qu'un article était en rupture de stock ou plus approvisionné par le fournisseur, ou pour toute autre condition exceptionnelle, Pêche-Leurre-Evolution se réserve le droit d'annuler la commande.

La commande est subordonnée à la disponibilité du produit chez le fournisseur. La société Pêche-Leurre-Evolution ne peut s'engager à avoir en stock ou à disposition toutes les références.

Si l'un des produits commandé n'est pas disponible, Pêche-Leurre-Evolution s'engage à contacter l'acheteur dans un délai de 15 jours à compter de la date de commande afin de l'informer dans quel délai et sous quelle condition ce produit pourra lui être livré.

Dans le cas d'un délai de livraison supérieur à un mois, l'acheteur peut demander dans un délai de 48h suivant l'envoi de l'accusé de réception de commande l'annulation totale ou partielle de sa commande.

Prix

Les prix et les transactions sont toujours exprimés en euros.

Le prix indiqué sur la fiche produit ne comprend pas les frais de transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, toutes taxes comprises et TVA incluse pour la France et les pays de la CEE. Pour le reste du monde et les TOM, la TVA sera déduite du montant total de la facture.

Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par la société Pêche-Leurre-Evolution lors du paiement en ligne ou bien sur le bon de commande imprimable. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. 

Le paiement s'effectue par carte bancaire au moyen du paiement en ligne sécurisé mis en place sur le site www.peche-leurre-evolution.fr/com.

Les informations que vous fournissez lors du paiement par carte bancaire transitent sur l'Internet de façon sécurisée, directement sur le serveur de notre banque SP+ CAISSE D'EPARGNE. La Société Pêche-Leurre-Evolution n'a à aucun moment accès à ces données.

Le paiement peut aussi être effectué par chèque et envoyé par courrier. Le ou les chèques doivent nous parvenir au plus tard dans les 5 jours suivants l'achat. A défaut, la commande est automatiquement annulée.
Notre adresse : Pêche-Leurre-Evolution, 16 rue des écoles 24300 AUGIGNAC (FRANCE).
Ce moyen de paiement n'est accepté que pour la France.

La société Pêche-Leurre-Evolution propose aussi un paiement en 3 fois sans frais pour toute commande supérieure à 200€. 
Dans ce dernier cas, le client devra envoyer par courrier 3 chèques datés du jour de la commande. Les chèques seront encaissés à 30 jours d’intervalle. Ce service n'est proposé que pour la France.
 
La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord ou bien que le chèque aura été encaissé.

La société Pêche-Leurre-Evolution se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.


Points bon d'achat:

Les points bon d'achats sont un privilége accordé aux clients du site Pêche-Leurre-Evolution. La Société se réserve le droit de modifier leurs conditions d'attribution ou d'y mettre fin à tout moment sans avis préalable.

Les points sont acquis lors des différents achats sur le site. Ils ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni fractionables.

Le calcul des points se fait comme suit :

* Pour 10 € d'achat le client acquière 20 points.

* A partir de 500 points acquis le client bénéficie d'un bon d'achat de 5 € (ex : 5000 points acquis = 50 € de bon d'achat sur le site).

Les bons d'achat ne peuvent être utilisés qu'à partir de 500 points acquis.

Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande, en France métropolitaine, et dans le monde entier.

S'il le souhaite, le client peut demander l'envoi de la facture à l'adresse de facturation et non de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Les livraisons sont assurées par LA POSTE, TNT ou CHRONOPOST selon les conditions tarifaires ci-dessous.

* Port pour la France :

Montant total facturé TTC.

Mode de transport : LA POSTE.

* Commande inférieure à 39 € = 4.90 €
* Commande égale et supérieure à 39 € = gratuit
* Colis encombrant  (+ de 1m ou + de 2kg) = + 9.90 € de port.
* Expédition protégée  = + 9.90 € de port.
Mode de transport : TNT. 

* Commande inferieur à 39 € à domicile = 14.90€
* Commande inferieur à 39 €  sur son lieu de travail= 11,90€
* Commande inferieur à 39 € en point Relais = 9,90€
* Commande égale et supérieure à 39 € à domicile = 11,90€
* Commande égale et supérieure à 39 €  sur son lieu de travail= 7,90€
* Commande égale et supérieure à 39 € en point Relais = 9,90€
* Colis encombrant  (+ de 1m ou + de 2kg) = + 4.90 € de port.
* Expédition protégée  = + 4.90 € de port.
Mode de transport : CHRONOPOST. 

* Colis encombrant  (+ de 1m ou + de 2kg) = + 25 € de port.
* Expédition protégée  = 25 € de port.

* Port pour l'Union Européenne et pays du continent Européen  (TTC) :

Mode de transport : LA POSTE Colissimo Expert International.

* Commande inférieure à 69 € pour l'Union Européenne et pour les pays du continent Européen. = 4,90 €
* Pour une commande supérieure à 69 € TTC pour l'Union Européenne et pour les pays du continent Européen.  = franco de port
* Colis encombrant  (+ de 1m ou + de 2kg) = + 5,90 € de port
* Expédition protégée  = + 5.90 € de port.

Mode de transport :TNT Livraison Express

* Commande inférieure à 69 €  pour l'Union Européenne et pour les pays du continent Européen = 39,90 €
* Pour une commande supérieure à 69 € TTC pour l'Union Européenne et pour les pays du continent Européen.  = 39,90€
* Colis encombrant  (+ de 1m ou + de 2kg) = + 69,90 € de port
* Expédition protégée  = + 69,90 € de port.

* Port pour l'outre-mer  (TTC) :

Montant total sera facturé HT.

Mode de transport : LA POSTE Colissimo Expert Outre-Mer.

* Commande inférieure à 199 € = 8€
* Commande supérieure à 199 € = franco de port.
* Colis encombrant  (+ de 1 m ou + de 2kg) = + 10 € de port
* Expédition protégée  = + 10 € de port.

Mode de transport :TNT Livraison Express (TTC)

* Commande inférieure à 199 € = 89.80 €
* Commande supérieure à 199 € = 89,80 €
* Colis encombrant  (+ de 1 m ou + de 2kg) = 128.80 € 
* Expédition protégée  = + 128,80 € de port.

* Port pour le reste du monde  (TTC) :

Montant total sera facturé HT.

Mode de transport : LA POSTE Colissimo reste du monde.

* Commande inférieure à 199 € = 8€
* Commande supérieure à 199 € = franco de port.
* Colis encombrant  (+ de 1 m ou + de 2kg) = + 15 € de port
Expédition protégée  = + 15 € de port. 

Mode de transport :TNT Livraison Express (TTC)

* Commande inférieure à 149 € = 89,80 €
* Commande de 149 € à 199 € = 89.80 €
* Commande supérieure à 199 € = 89.80 €
* Colis encombrant  (+ de 1 m ou + de 2kg) = 128.80 €
* Expédition protégée  = + 128,80 € de port.

Important : pour l'Outre Mer et le reste du monde les frais de port sont facturés HT.

A titre indicatif, les délais moyens d'acheminement des produits au départ de la Société Pêche-Leurre-Evolution sont de :

LA POSTE :

* 48H à 72H  pour la France métropolitaine (livraison contre signature du destinataire),
* J + 9 à J + 15 pour le COLISSIMO OUTRE MER de La Poste pour l'Outre-Mer, (livraison contre signature du destinataire),
* J + 3 à J + 15 pour le COLISSIMO EXPERT INTERNATIONAL de La Poste pour l'International (livraison contre signature du destinataire),

TNT (livraison Epress) :

* Livraisom à domicile :24H avant 16H du lundi au samedi inclus avec la formule Livraisom à domicile après expédition de votre commande. En cas d'absence ou d'impossibilité de livraison, le colis est retourné à l'agence TNT de distribution en attente d'instructions.
* Livraisom sur son lieu de travail :24H avant 13H du lundi au vendredi inclus avec la formule Livraisom à domicile après expédition de votre commande. En cas d'absence ou d'impossibilité de livraison, le colis est retourné à l'agence TNT de distribution en attente d'instructions.
* Livraisom en point Relais :24H avant 13H du lundi au vendredi inclus avec la formule Livraisom à domicile après expédition de votre commande. En cas d'absence ou d'impossibilité de livraison, le colis est retourné à l'agence TNT de distribution en attente d'instructions
* J + 2 à J + 5 pour l'Outre-Mer
* J + 1 à J + 5 pour l'International 

Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client.

La responsabilité de la société Pêche-Leurre-Evolution s'arrête à la vente des produits et ne couvre pas les transports.

La société Pêche-Leurre-Evolution n'est plus responsable dès lors que les articles de commandes ont été remis au transporteur.

La vérification de l'état de votre colis est considérée comme effectuée et conforme dès la signature du bon de livraison. Par conséquent, en cas de non respect de l'intégralité des indications énumérées ci-dessus, aucune réclamation ne sera recevable. (Article L.133-3 du Code du Commerce).

Pour les livraisons hors de la France métroplitaine, le client s'engage à régler au transporteur toutes les sommes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée et toutes les autres taxes en vigueur dans le pays de réception de la commande.

En cas de disponibilité partielle des produits, la Société Pêche-Leurre-Evolution pourra être amenée à scinder les commandes. Les articles immédiatement disponibles seront envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.

Droit de rétractation

A compter de la réception des articles, le client dispose de 14 jours pour se faire une opinion.

Toute demande d'échange ou de remboursement devra être formulée par mail à contact@peche-leurre-evolution.com ou par fax au (+33) 09 81 67 80 95

Le client doit renvoyer le ou les articles dans leur emballage d'origine à l'adresse suivante : Pêche-Leurre-Evolution : 16 rue des ecoles 24300 AUGIGNAC (France), en précisant s'il agit d'un échange ou d'un remboursement.

En cas d'exercice par le client du droit de rétractation, la société Pêche-Leurre-Evolution est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, exceptés les frais de retour. Le remboursement est opéré dans un délai maximum de 15 jours.

Retour de marchandise

Aucun retour de marchandise ne sera possible sans avoir préalablement pris contact par email (contact@peche-leurre-evolution), afin que Pêche-Leurre-Evolution informe le client sur les conditions ainsi que sur l'adresse exacte de retour marchandise.

Le retour de marchandise s'effectue obligatoirement aux frais du client et ne pourra concerner que les marchandises qui n'ont pas étaient utilisées et n'ayant subi aucune altération et dans leur emballage d'origine.

Aucune marchandise ne pourra être échangée avant son retour dans les locaux de Pêche-Leurre-Evolution.

Force majeure

La responsabilité de la Société Pêche-Leurre-Evolution ne pourra être engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles à cause de cas de force majeure ou fortuite tels que grèves, incendies, inondations, catastrophes naturelles ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.

Litige

Le présent contrat est soumis au Droit français. La Société pêche-Leurre-Evolution ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation ou fonctionnement des produits. Il en est de même pour les éventuelles modifications apportées par les fabricants des produits.

La responsabilité de la Société Pêche-Leurre Evolution sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Il est rappelé que la recherche de solution amiable sera toujours privilégiée. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.

En cas de litige, le client s'adressera en priorité à la Société Pêche-Leurre-Evolution pour rechercher une solution amiable. A défaut le Tribunal de Commerce est le seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

Réserve de propriété

Société Pêche-Leurre Evolution conserve la propriété des marchandises vendues jusqu'à l'intégral paiement de leur prix en principal et en intérêts. La simple remise d'un titre de paiement ne constitue pas un paiement. A défaut d'un règlement intégral, Société Pêche-Leurre Evolution sera en droit d'exiger la restitution immédiate de la marchandise vendue. Les frais qui pourront être engagés pour l'encaissement des sommes dues, capital et intérêts, ainsi que les frais qui pourront être engagés pour la restitution de la marchandise vendue, sont à la charge du client.

Garantie

Les marchandises techniques bénéficient de la garantie générale des fabricants contre tout défaut de fabrication ou de vice caché.

L'usure et le vieillissement dus au fonctionnement normal des marchandises, l'usure anormale résultant d'une mauvaise utilisation, d'un mauvais entretien ou d'un démontage ou réparation par le client ou par un tiers de ces marchandises sont exclus d'office de ladite garantie. La facture définitive fait foi de bon de garantie.

Après accord de la Société Pêche-Leurre-Evolution le client doit obligatoirement adresser à ses frais la marchandise défectueuse accompagnée de la facture définitive.

Vente de matériel d'occasion des clients  par Pêche Leurre Evolution:

Toute vente de materiel pour un client doit être mis a disposition de la société REBIERE (PECHE LEURRE EVOLUTION). Le prix est fixé d'un commun accord par le client et Pêche Leurre Evolution. Une foie la vente effectuée Un avoir est remis au client sous forme de points sur son compte moins une commission de 5% qui couvre les frais d'envoi et de traitement de la vente. Aucun paiement de la vente ne peut être effectué.

Les commandes payées autrement que par un paiement en ligne ne nous engagent qu’après acceptation de la commande par notre société et du règlement total de la commande.

Article 4 : Prix

Informations légales

La nécessité de disposer d'informations nominatives collectées pour des besoins de ventes à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et garanties. Le défaut de renseignement entraîne la non-validité de la commande.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatiique et des Libertés (CNIL). Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de la Société Pêche-Leurre-Evolution.